Mentions légales

Mentions légales


Ce site Internet est édité par la SASU L’Immobilière de Vaires
36, avenue Jean Jaurès
77360 VAIRES SUR MARNE – France
Tél : 01 79 94 14 14 – agence@lidv.fr

SASU au capital de 3 000 € – RCS MEAUX : 793 933 169 – APE – 6831Z – TVA FR 21 793933169
Garantie financière : GALIAN 89, rue de la Boëtie 75008 Paris
Responsabilité Civile Professionnelle : MMA
Carte professionnelle : n° 1542
Médiateur FNAIM : https://mediateur-fnaim.fr/

Directeur de publication

Karine CHOTIN

Webmaster

M. Bertrand Genevois, webmaster de la société BGI : http://www.agence-bgi.com

Pour toute information sur ce site ou son contenu, veuillez contacter : contact@agence-bgi.com

Hébergement

BG Infographie
EURL au capital de 15 000 € – RCS Meaux – 483 835 328
Code APE 6202A – N° TVA : FR 483 835 328 00038
Siège social : 23 rue René Sallé – 77420 Champs sur Marne- France.

L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Droits d’auteur/Copyright

L’Immobilière de Vaires a ouvert ce site pour l’information personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même partielle de son contenu, ses données chiffrées ou non, qui y sont présentées, ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de L’Immobilière de Vaires.

L’ensemble de ce site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra être faite sans l’accord préalable et écrit de L’Immobilière de Vaires.

La dénomination L’Immobilière de Vaires, le logo, les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par L’Immobilière de L’Immobilière de Vaires. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de L’Immobilière de Vaires est susceptible d’en constituer la contrefaçon et d’être poursuivi devant les tribunaux compétents. L’ensemble des éléments graphiques, des campagnes de communication, affiche, films, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, logos, marque, noms de produits, représentés sur ce site Internet sont protégés par le code de la propriété Intellectuelle et sont propriété de L’Immobilière de Vaires. A ce titre, tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre ou sur quelque autre support (papier, support numérique, film, etc…) sont strictement interdits.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de L’Immobilière de Vaires.